Déposée le 15 février 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUARELLE.COM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « aquarelle coffrets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-12 du 26 mars 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUARELLE.COM domicilié(e) 24-32 rue Jacques Ibert, Immeuble Carré Champerret - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP LEHMAN et Associes. Avens, Mme Boulet Aurélie domicilié(e) 13 rue La Fayette - 75009 - Paris - France.
La marque aquarelle coffrets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3712970.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUARELLE.COM, SAS - 24-32 rue Jacques Ibert, Immeuble Carré Champerret - 92300 - LEVALLOIS PERRET - France
SCP LEHMAN et Associes. Avens, Mme Boulet Aurélie - 13 rue La Fayette - 75009 - Paris - France
Publication - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-12
Enregistrement avec modification - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30
Inscription le 18 juin 2012 - Concession de licence n°577850 - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-06-18
Inscription le 25 mai 2016 - Changement d'adresse n°670658 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25
Inscription le 4 février 2020 - Transmission totale de propriété n°783556 - Publication le 24 avr. 2020 au BOPI 2020-02-04
Renouvellement sans limitation le 4 février 2020 n°2738731 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-02-04
Produits de l'imprimerie ; boîtes en carton faisant office de coffret cadeau ; livres, périodiques, livrets, brochures, catalogues, journaux, magazines, manuels, revues, imprimés ; albums, lettres d'informations, publications, guides et cartes touristiques, cartes-dépliants, horaires imprimés, prospectus, calendriers, affiches, autocollants, photographies, cartes postales, crayons, stylos, porte-crayons, enveloppes, papier à lettres, porte-blocs, coupe-papiers, cartes, enseignes en papier ou en carton, agendas, bloc-notes ; cartes en plastiques (de paiement sans code magnétique) ou en carton, cartes de fidélité ; bons de réductions à valoir sur l'achat de produits et/ou de services ; bons promotionnels et/ou bons publicitaires destinés à être échangés contre des produits et/ou des services ;
Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale. Regroupement pour le compte de tiers de fleurs diverses (à l'exception de leur transport) permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément ; publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales et touristiques ; administration commerciale ; travaux de bureau ; promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion des ventes de produits et de services (pour des tiers) ; services d'informations commerciales en ligne ; distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire, à savoir de tracts, de prospectus, d'imprimés, d'échantillons ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; affichage ; courrier publicitaire ; services de promotion des ventes de produits ou de prestation de services ; location de matériel et d'espaces publicitaires ; constitution et mise à jour de documentations et de catalogues de produits et services ; constitution et mise à jour (saisie et traitement) de fichiers informatiques de clients ; sélection de produits et/ou services (pour des tiers) en vue de leur promotion des ventes ; services de marchandisage ; services de mercatique ; organisation de concours, animations, évènements, salons, foires et expositions, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; services d'informations commerciales et d'affaires ; services d'abonnements à des journaux et périodiques (pour des tiers) ; saisie, traitement et mise à jour de données ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ou une base de données ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ou des bases de données (pour des tiers) ; émission de bons cadeaux à des fins publicitaires ou commerciales ; distribution (livraison) de bons promotionnels et/ou de bons publicitaires, destinés à être échangés contre des produits et/ou services ; distribution (livraison) de bons destinés à être échangés contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ;
Emission de chèques cadeaux, de chèques de voyages, de bons destinés à être échangés contre des produits et/ou des services ; distribution (livraison) de bons de réduction à valoir sur l'achat de produits et/ou services. ;
Télécommunications, télécommunications multimédia, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs, transmission d'informations par codes télématiques et par noms de domaine, transmission d'informations contenues dans des banques de données ; messagerie en ligne ; communication électronique et par ordinateur ; échange électronique de données ; transmission et communication de données accessibles par les réseaux nationaux et transnationaux ; services d'accès aux sites de fournisseurs de prestations de services dans le domaine du transport, du voyage et des loisirs ;
Organisation de voyages ; organisation de croisières ; organisation d'excursions ; informations en matière de tourisme (voyages) ; réservation de places de voyage ; visites touristiques, services d'offres spécialisées de voyages ; organisation de visites touristiques à l'exclusion de tous services en rapport avec des véhicules ;
Services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel. Education ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ; activités culturelles ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite de colloques, de concours, de conférences, de congrès, de séminaires, de symposiums à but culturel ou éducatif ; services de réservation et de billetterie, notamment en ligne, pour les spectacles, les concerts, les expositions, les musées, les divertissements en général ; services de loisirs ; stages de pilotage ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de camps de vacances (hébergement) ; maisons de vacances ; réservation d'hôtels, de motels, de pensions, de chambres d'hôtes.
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